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Gestion et productivité

Homme qui réfléchit

Passer de Salarié à Auto-Entrepreneur : quelques conseils avant de se lancer

Selon une étude Odoxa pour Union de mars 2021, 70 % des indépendants travaillaient au préalable comme salariés. Par quête de sens ou besoin de flexibilité, ils ont franchi le pas de l’indépendance, et ne reviendraient pas en arrière. Comme eux, vous aspirez peut-être à davantage de liberté, à prendre le contrôle de votre carrière. L’indépendance fait rêver, d’autant plus que monter une micro-entreprise se fait en quelques clics. Mais attention ! Se lancer dans l’entrepreneuriat nécessite tout de même une réflexion préalable. Quels seront vos droits une fois sorti du salariat ? Sur quelles aides pourrez-vous réellement compter ? Pour vous guider dans ce changement, Union vous propose un dossier dédié à l’accompagnement du salariat vers l’auto-entreprise, et plus largement vers l’indépendance. Il sera alimenté au fur et à mesure, afin de couvrir le plus d’aspects possible, et de partager le maximum de ressources.

 

Passer de salarié à auto-entrepreneur : voici quelques conseils à ne pas négliger avant de vous lancer !

  • Faites-vous accompagner pour la création de votre micro-entreprise.
  • Prenez connaissance du statut juridique de la micro-entreprise, et de ses implications.
  • Assurez-vous une sécurité financière pour le début d’activité.
  • Renseignez-vous précisément sur vos éventuels droits au chômage.
  • Documentez-vous sur les aides à la création d’entreprise.
  • Interrogez-vous sur les obligations comptables et fiscales de la micro-entreprise.
  • Listez les assurances professionnelles et personnelles nécessaires, et calculez leur coût.
  • Informez-vous sur vos droits en tant qu’indépendant, notamment en matière de protection sociale.
  • Mettez à plat vos dépenses et recettes anticipées, et créez votre business plan.
  • Définissez une date de création d’entreprise.


Faites-vous accompagner pour la création de votre micro-entreprise


Certains organismes proposent des accompagnements gratuits à la création d’entreprise. De l’information sur vos droits à la validation de votre projet, les étapes sont nombreuses. Les questionnements aussi. N’hésitez pas à vous tourner vers des institutions référentes, qui auront à disposition des renseignements fiables. Voici une liste non exhaustive des recommandations d’Union :

  • pour comprendre vos droits en tant qu’indépendant, adressez-nous vos questions via la FAQ, ou directement par e-mail à contact@union-independants.fr ;
  • la CFDT, membre fondateur d’Union, pourra notamment vous répondre pour ce qui concerne vos droits avant tout licenciement, ou décision de rupture ou de démission ;
  • contactez notre partenaire, l’Union des Auto-Entrepreneurs (UAE), pour vos questions sur la création d’entreprise et la mise en œuvre de votre projet ;
  • votre Chambre de commerce et d’industrie (CCI) pourra également vous aiguiller dans vos démarches. Certaines d’entre elles proposent des accompagnements gratuits et des formations à la création d’entreprise ;
  • consultez vos droits à la formation sur votre compte personnel de formation. Ce compte peut être mobilisé pour des formations à la création d’entreprise ;
  • Le Réseau BGE propose un accompagnement complet à la création d’entreprise : de l’idée à la stratégie commerciale, en passant par les études de marché et de financement.

Vous trouverez ci-dessous quelques pistes de réflexion à explorer. Ceci n’exclut pas l’accompagnement dédié. Il permet en effet de s’assurer de couvrir tous les aspects de la création de votre entreprise. Il vous apporte également des réponses spécifiques, en fonction de votre situation personnelle, professionnelle, et de vos projets.

 

 

Prenez connaissance du statut juridique de la micro-entreprise, et de ses implications

 

En 2020, 2/3 des entreprises nouvellement crées étaient des micro-entreprises. Ce régime simplifié bénéficie aux indépendants qui le choisissent tant que leur chiffre d’affaires (CA) annuel ne dépasse pas un certain plafond :

  • 72 600 € pour les prestations de service (BIC et BNC) ;
  • 176 200 € pour les activités commerciales.

Il s’agit ici des seuils valables entre 2020 et 2023.
En tant que micro-entrepreneur, vos patrimoines professionnels et personnels sont confondus. Votre comptabilité est simplifiée. Mais les dettes engagées au titre de votre activité professionnelle peuvent empiéter sur votre patrimoine personnel. Ceci peut notamment avoir un impact pour les banques. Elles préfèreront en effet un statut plus sécurisé, par exemple en cas de demande de prêt immobilier. 
Vous renseigner sur tous les statuts avant d’opter pour la micro-entreprise parait donc essentiel. Pour en savoir plus :

 

Assurez-vous une sécurité financière pour le début d’activité

 

Quelques semaines, ou mois, seront peut-être nécessaire avant de générer votre premier chiffre d’affaires. Davantage de temps vous sera nécessaire pour obtenir une stabilité financière. Il vous faut donc anticiper une période de revenus faibles, voire inexistants. 

 

Mettre de côté quelques mois de salaire est une première option. À vous de calculer ce qui vous semble le plus approprié afin de ne pas vous retrouver au dépourvu. Discuter d’une rupture conventionnelle avec votre entreprise peut également s’envisager. Cette option vous permettrait d’ouvrir des droits au chômage. 

 

La démission pour création ou reprise d’entreprise

La démission pour création d’entreprise ouvre droit au chômage depuis 2019. Pour en bénéficier, il convient de suivre quelques étapes avant de quitter votre emploi :

  • vérifiez vos conditions d’éligibilité : être en CDI dans le privé, et justifier d’un minimum de 5 ans d’activité continue ;
  • contactez un conseiller en évolution professionnelle (CEP) : selon votre situation, prenez contact avec l’APEC, Cap emploi, l’Union Nationale des Missions Locales (UNML), etc. Un CEP vous sera attribué et vous accompagnera gratuitement dans votre réflexion autour de votre projet d’entreprise ;
  • en collaboration avec votre CEP, préparez un dossier attestant du caractère sérieux et réalisable de votre projet ;
  • envoyez votre dossier à une commission de validation, qui l’étudiera dans un délai de 2 mois ;
  • si votre demande est acceptée, il vous faudra démissionner et vous inscrire en tant que demandeur d’emploi dans les 6 mois. Pôle Emploi confirmera ensuite l’acceptation de votre prise en charge.

Tout ceci peut prendre quelques mois, et il n’est pas garanti que votre demande aboutisse. Mais si vous décidez de démissionner sans en passer par ces étapes, vous ne serez pas éligible au chômage.


Pour en savoir plus sur la démission pour création d’entreprise, consultez le site démission-reconversion
 

La demande de congés ou de temps partiel pour création d’entreprise

Demander un congé ou un temps partiel pour création d’entreprise est une autre piste à considérer pour démarrer en douceur une activité indépendante. Elle vous permet de monter votre projet d’entreprise en vous assurant d’une certaine sécurité. Pour en bénéficier, vous devez à minima cumuler 24 mois d’ancienneté dans votre entreprise. La durée maximale du congé ou du temps partiel est de 1 an renouvelable une fois. À la fin de ce délai, vous pouvez retrouver une activité salariée au sein de votre entreprise, ou décider de rompre votre contrat.


Pour en savoir plus, consulter le site du service public. Les modalités et conditions y sont listées. Attention notamment à bien vous renseigner sur les possibilités de refus, ou de report de votre employeur. Selon les cas, votre entreprise n’est en effet pas tenue d’accepter votre requête. 


À noter que les fonctionnaires peuvent demander une disponibilité pour création ou reprise d’entreprise. Ne s’agissant pas de salariat, nous ne détaillerons pas ici les modalités de ce dispositif. Pour plus de renseignements, consultez la page dédiée à la disponibilité du site du gouvernement.

 

Renseignez-vous précisément sur vos éventuels droits au chômage


Calculez le montant de vos allocations chômage

Pour calculer le montant de votre Allocation de Retour à l'Emploi (ARE), Pôle Emploi prendra en compte vos 12 derniers mois de salaire. L’indemnité mensuelle que vous percevrez sera comprise entre 57 et 75 % de votre salaire actuel. Le pourcentage appliqué dépend de votre salaire. Plus il est élevé, et plus ce pourcentage sera faible. 


Pour plus d’information concernant le calcul de votre allocation chômage, consultez le site de Pôle Emploi. Vous y trouverez également des simulateurs d’allocations vous permettant d’estimer le montant de vos éventuelles indemnités à venir, et d’éviter toute déconvenue.

 

Cumuler micro-entreprise et chômage : comment ça marche ?

Le statut de micro-entrepreneur est cumulable avec celui d’un demandeur d’emploi. Mais le montant des indemnités que vous recevrez sera différent selon la date de création de votre entreprise : 

  • création d’une auto-entreprise avant démission / rupture / licenciement : le montant de votre ARE se cumule avec votre chiffre d'affaires. Vous toucherez donc théoriquement 100 % de vos indemnités chaque mois ;
  • création d’une auto-entreprise après inscription Pôle Emploi : une partie de votre chiffre d’affaires sera déduit de votre ARE. Le montant d'allocation non perçu n’est pour autant pas perdu. Il sera reporté, ce qui allonge vos droits au chômage et peut être une sécurité supplémentaire dans le temps.

De plus, de la date de création de votre entreprise dépendra également votre éligibilité à certaines aides (voir plus bas). Attention donc à tout considérer avant de vous immatriculer !


Dans tous les cas, il convient de contacter Pôle Emploi afin de confirmer que ces informations vous concernent, et qu’elles sont applicables au moment où vous décidez de vous lancer. Les renseignements fournis par Union ne remplacent pas leur source, qui reste Pôle Emploi.
 

Documentez-vous sur les aides à la création d’entreprise


L’aide à la création ou à la reprise d’une entreprise (ACRE)

L’ACRE vous permet de bénéficier d’une exonération des charges sociales de 50 % durant la première année d’activité. Votre demande doit être envoyée au Centre de formalité des entreprises (CFE) dans les 45 jours après la création de votre entreprise. 


Pour obtenir l’ACRE, il faut ne pas y avoir eu recours dans les 3 années précédant votre demande. Ceci implique que vous pourriez théoriquement bénéficier plusieurs fois de l’ACRE au cours de votre carrière, dans le cas notamment d'un changement de statut (d’une micro-entreprise à une SAS, par exemple). Il faudrait alors que ce changement intervienne au moins 3 ans après votre dernière demande d’ACRE.


Pour connaître tous les critères et modalités de l’ACRE, rendez-vous sur le site du gouvernement, et sur celui de Pôle Emploi.
 

L’Aide à la reprise ou à la création d’entreprise (ARCE)

L’ARCE s’adresse aux demandeurs d’emploi bénéficiaires de l’ACRE. Si c’est votre cas, vous pouvez demander à recevoir 45 % du montant de vos allocations chômage en deux versements espacés de 6 mois. Les 55 % restant sont bloqués durant 3 ans. Vous pourrez les utiliser en cas de cessation d’activité.


Cette possibilité vous permet de mobiliser une somme d’argent importante en début d’activité. Ceci peut avoir un intérêt si votre métier nécessite par exemple des investissements matériels. Cependant, cette aide n’est pas adaptée à toutes les situations. Elle est en outre soumise à l’impôt sur le revenu. 


Pour plus d’information concernant l’ARCE, n’hésitez pas à consulter le site officiel du service public, et à contacter Pôle Emploi.

 

Interrogez-vous sur les obligations comptables et fiscales de la micro-entreprise


Une comptabilité simplifiée

Le régime de la micro-entreprise octroie une simplification en matière de comptabilité.  Pour autant, quelques obligations persistent :

  • tenue d’un livre des recettes encaissées, et d’un registre des achats (pour les activités de vente). De nombreux logiciels gratuits permettent d’éditer des factures, et de réaliser automatiquement le livre de recettes. Pour plus d’information, consultez notre dossier sur la facturation des indépendants. Voyez également le site impôts.gouv, pour ce qui concerne la TVA ;
  • ouverture d’un compte bancaire dédié à votre activité, lorsque votre CA annuel est supérieur à 10 000 € pendant 2 années consécutives. Il ne s’agit pas obligatoirement d’un compte professionnel. Selon vos besoins, un compte courant classique, en plus de votre compte personnel, peut être suffisant ;
  • obligation de déclaration de votre chiffre d’affaires de façon mensuelle ou trimestrielle auprès de l’URSSAF.

Rappelons que le temps que vous passerez à votre comptabilité sera non rémunéré. D’où l’importance de bien cadrer votre procédé de facturation dès le début de votre activité.


Pour plus de renseignement sur vos obligations comptables, consultez le site du gouvernement.
 

Une fiscalité non négligeable

Au titre de la micro-entreprise, vous serez redevable de différentes taxes : 

  • la cotisation foncière des entreprises (CFE) : il s’agit d’un impôt local, et dépend donc de la domiciliation de votre entreprise. Si vous exercez votre activité de votre domicile personnel, vous êtes également concerné par la CFE. Vous êtes exonéré de cette taxe la première année civile de création de votre entreprise.
  • l’impôt sur le revenu : votre impôt sur le revenu sera calculé en fonction de votre chiffre d’affaires déclaré, déduit d’un abattement forfaitaire (34 %, 50 %, ou 71 %, selon le type d’activité). Aux revenus professionnels ainsi calculés peuvent s’ajouter les autres revenus de votre foyer, s’il y en a. En fonction de votre situation personnelle, il vous sera peut-être intéressant de considérer le régime du versement libératoire. Cette option fixe votre pourcentage d’imposition à un taux défini selon votre type d’activité.

Votre fiscalité s’apprécie au regard de votre foyer. N’hésitez donc pas à appeler votre centre des impôts pour poser toutes vos questions et évaluer ce qui vous conviendrait le mieux (prélèvement libératoire ou non).

 

Listez les assurances professionnelles et personnelles nécessaires, et calculez leur coût


Passer de salarié à auto-entrepreneur, c’est aussi reconsidérer votre couverture assurantielle. Voici quelques-unes des assurances qu’il vous faudra considérer au moment de votre changement d’activité :

Les assurances spécifiques à votre activité doivent également être considérées. Par exemple, la garantie décennale est obligatoire pour les indépendants du bâtiment.


Pour en savoir plus : les indépendants et l’assurance.

 

Informez-vous sur vos droits en tant qu’indépendant, notamment en matière de protection sociale


En tant que freelance, vous dépendrez de la sécurité sociale des indépendants. Elle s’articule autour des réseaux d’Urssaf (cotisations), de la CPAM (frais de santé), et des caisses locales d’assurance retraite.
Concrètement, vous bénéficierez des mêmes remboursements de santé et de soins qu’un travailleur salarié. Il existe cependant des différences notables. Par exemple :

  • les accidents de travail ou les maladies professionnelles ne sont pas automatiquement pris en charge pour les commerçants, artisans, micro-entrepreneurs, artistes auteurs et professions libérales ;
  • les cotisations versées au titre de la retraite de base des indépendants diminuent au-delà d’un certain seuil. Le montant final de retraite reversé s’en trouve ainsi impacté.

À noter que depuis le 1er juillet 2021, les professionnels libéraux bénéficient d’indemnités journalières en cas d’arrêt de travail.


Pour tous les renseignements concernant la protection sociale des indépendants, consultez notre article de blog. N’hésitez également pas à contacter Union directement pour toute question particulière.

 

Mettez à plat vos dépenses et recettes anticipées, et créez votre business plan


Au-delà d’être nécessaire à l’obtention de financements, un business plan se crée en premier lieu pour vous. Il permet de cadrer vos idées, de réfléchir aux aspects financiers de votre projet, à sa faisabilité. Voici quelques étapes qui vous aideront à l'élaborer : 

  • définissez votre projet, et votre marché cible ;
  • testez votre projet (étude de marché), et créez votre business model ;
  • étudiez votre concurrence ;
  • chiffrez votre projet.

Cette dernière étape nécessitera entre autres de réfléchir à vos tarifs. Bien qu’ils soient évolutifs, il convient de ne pas négliger certains aspects dès le départ, notamment :

  • vous ne cotiserez pas à l’assurance chômage. Il vous faudra donc anticiper des périodes d’activité creuses ;
  • vous n’aurez pas de congés payés. En outre, le temps passé à la comptabilité, au démarchage client etc. seront non rémunérés ; 
  • vous devrez couvrir certains coûts assurantiels additionnels.

Créer un business plan ne s’improvise pas. Le replay de la conférence de juin 2021 de Catherine Léger-Jarniou, experte de la création d'entreprise, peut par exemple vous aider à y voir plus clair. Il s'agit d'une intervention donnée lors du salon digital dédié à l'auto-entrepreneuriat.

 

Définissez une date de création d’entreprise


Comme relaté dans les points précédents, le choix de la date de création de votre entreprise aura plusieurs conséquences. En résumé : 

  • le calcul mensuel de vos allocations chômage peut être impacté selon la date de création de votre entreprise (immatriculation avant ou après l’arrêt de votre contrat salarié) ;
  • vous serez exonéré de la cotisation foncière des entreprises (CFE) la première année civile de création de votre entreprise. Par exemple, si vous créez votre entreprise le 1er janvier 2022, vous serez exonéré de cette taxe pour 2022. Si vous décidez de vous immatriculer en novembre 2021, vous serez exonéré pour 2021, soit pour seulement 2 mois. Si vous le pouvez, il sera peut-être intéressant dans ce cas de décaler votre création d’entreprise à janvier 2022 !
  • l’ACRE (exonération partielle des charges sociales) : cette aide se demande dans les 45 jours suivants la création de votre entreprise. Si vous êtes toujours salarié au moment de votre immatriculation, n’attendez pas de démissionner pour demander l’ACRE !
  • l’ARCE (versement de 45 % de vos allocations chômage en début d’activité) : cette aide s’obtient sous réserve de bénéficier de l’ACRE, et de créer votre entreprise après votre inscription à Pôle Emploi. Si vous envisagez de la solliciter, ne créez pas votre entreprise trop tôt ! 

Vous l’avez compris, passer de salarié à auto-entrepreneur se pense en amont. Union-indépendants, l’UAE et la CFDT ont conjointement créé un document résumant les pistes de réflexion à envisager. Vous le trouverez ci-dessous. Chaque projet et chaque profil étant différents, nous vous encourageons vivement à vous faire accompagner dans la création de votre entreprise.

 

Passer de salarié à auto-entrepreneur vous pose encore question ? N’hésitez pas à nous contacter !

 

Ressources supplémentaires :
De Salarié à Auto-Entrepreneur - guide gratuit

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